Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VIGNOBLES CHOISIS
SUMEIRE Olivier
SUMEIRE Sophie
SUMEIRE Gabriel
SUMEIRE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
96636937
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2016

Présentation de la marque LES VIGNOBLES CHOISIS

Déposée le 26 juillet 1996 par SUMEIRE Olivier, SUMEIRE Sophie, SUMEIRE Gabriel, SUMEIRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VIGNOBLES CHOISIS »

Les déposants sont SUMEIRE Olivier domicilié(e) Château Coussin Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2319687) - 13530 - France, SUMEIRE Sophie domicilié(e) Château Coussin Sainte-Victoire,13530 TRETS (dossier no 2319687) - 13530 - France, SUMEIRE Gabriel domicilié(e) Château Coussin Sainte-Victoire,13530 TRETS (dossier no 2319687) - 13530 - France, SUMEIRE Jean-Pierre domicilié(e) Château Coussin Sainte-Victoire,13530 TRETS (dossier no 2319687) - 13530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2319687) - 13207 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIGNOBLES CHOISIS est expirée depuis le 26 juillet 2016.

SUMEIRE Olivier a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUSSIN , le rosé de S , DOMAINE DE LA GUIRAMANE , Château MAUPAGUE Domaine de MAUPAGUE , DOMAINE DU CABARET , FAMILLE SUMEIRE VIGNERONS EN PROVENCE , GERICAULT CHATEAU L'AFRIQUE , BOUTON DE ROSE , Rosé à la Rose


SUMEIRE Olivier - Château Coussin Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2319687) - 13530 - France

SUMEIRE Sophie - Château Coussin Sainte-Victoire,13530 TRETS (dossier no 2319687) - 13530 - France

SUMEIRE Gabriel - Château Coussin Sainte-Victoire,13530 TRETS (dossier no 2319687) - 13530 - France

SUMEIRE Jean-Pierre - Château Coussin Sainte-Victoire,13530 TRETS (dossier no 2319687) - 13530 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2319687) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319687 - Publication au BOPI 2006-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Vins d'appellation d'origine Côtes de Provence